📌 Accéder au formulaire de rupture
Depuis le dossier de l’apprenant, rendez-vous dans l’onglet Gestion du dossier.
Cliquez sur Déclarer une rupture.
✏️ Renseigner les informations de la rupture
Un panneau latéral s’ouvre et récapitule les principales informations du dossier, notamment :
La formation
L’entreprise
Les dates du contrat
Complétez ensuite les informations relatives à la rupture puis validez le formulaire.
⚠️ Consulter les impacts de la rupture
Avant de poursuivre, Filiz affiche les conséquences de la rupture, notamment les impacts éventuels sur la facturation.
Nous vous invitons à prendre connaissance de ces informations avant de poursuivre la procédure.
📝 Envoyer le document en signature
Une fois le formulaire complété, un aperçu du document de rupture est généré.
Vérifiez les informations affichées, puis cliquez sur Envoyer en signature pour lancer la procédure.
🚀 Suivre l’avancement de la signature
Après l’envoi, vous êtes automatiquement redirigé vers l’onglet Suivi dossier.
Vous pouvez y suivre l’avancement de la procédure de signature et consulter le récapitulatif des informations renseignées lors de la déclaration de rupture.
Si l’une des parties a déjà signé le document, il est également possible de poursuivre la procédure sans attendre la signature de l’autre partie.
📂 Modifier une demande de rupture
Depuis le récapitulatif, vous pouvez modifier les informations renseignées lors de la déclaration de rupture.
Une fois les modifications enregistrées, une nouvelle demande de signature est automatiquement générée avec les informations mises à jour.
🎉 Finalisation de la rupture
À l’issue de cette procédure, la demande de rupture est créée, envoyée en signature et son avancement peut être suivi directement depuis le dossier. En cas de modification, une nouvelle procédure de signature peut être initiée avec les informations corrigées en annulant la procédure de signature précédente.
À l’issue de cette procédure, la demande de rupture est créée, envoyée en signature.
💡 Bon à savoir :
Le dépôt de la rupture doit être effectué de votre côté auprès de l'OPCO.
L’envoi automatique par API via Filiz n’est pas encore disponible, un dépôt manuel est nécessaire.